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Autorisation d’urbanisme PC n°04404321A1094 à CLISSON (44190) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04404321A1094). Le projet est situé au Lotissement Le Grand Pre à CLISSON (44190). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 4 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 avril 2022, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 301 m². La surface de plancher créée atteint 709 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 709 m².

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Le Grand Pre, CLISSON (44190).

Références cadastrales : AO, 635.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA SEVRE NANTAISE (SIREN 910682285, SIRET 91068228500010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOUAYE (44830)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 709 m² · Variation nette totale : 709 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²709 m²0 m²0 m²0 m²709 m²709 m²
Total0 m²709 m²0 m²0 m²0 m²709 m²709 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée709 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)709 m²
Superficie du terrain1 301 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite709 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04404321A1094
  • Code commune INSEE : 44043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLISSON (44190). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 709 m², 0 m² et parcelle de 1 301 m².