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Autorisation d’urbanisme PC n°04404315A1010 à Clisson (44190) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04404315A1010). Le projet est situé au 3 RUE Pasteur à Clisson (44190). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 mai 2015, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 588 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 588 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE Pasteur, Clisson (44190).

Références cadastrales : AB, 491.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY (SIREN 444346795, SIRET 44434679500057, APE 70.10Z, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 588 m² · Variation nette totale : 1 588 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 588 m²0 m²0 m²0 m²1 588 m²1 588 m²
Total0 m²1 588 m²0 m²0 m²0 m²1 588 m²1 588 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
3 pièces13
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 588 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 588 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 588 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 avril 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04404315A1010
  • Code commune INSEE : 44043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Clisson (44190). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 588 m², 0 m² et parcelle de 0 m².