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Autorisation d’urbanisme PC n°09301423C0015 à Clichy-sous-Bois (93390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09301423C0015). Le projet est situé au 72 CHEM des postes à Clichy-sous-Bois (93390). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 1 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 mai 2024, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 237 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 237 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 72 CHEM des postes, Clichy-sous-Bois (93390).

Références cadastrales : AT, 72, AT, 77.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BATIGERE HABITAT (SIREN 645520164, SIRET 64552016400064, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Levallois-Perret (92300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 237 m² · Variation nette totale : 1 022 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation35 m²1 177 m²0 m²35 m²0 m²1 142 m²1 177 m²
Autres locaux non résidentiels180 m²60 m²0 m²180 m²0 m²-120 m²60 m²
Total215 m²1 237 m²0 m²215 m²0 m²1 022 m²1 237 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
3 pièces8
4 pièces4
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 237 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée35 m²
Surface après travaux (totale)1 237 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite60 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/05/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09301423C0015
  • Code commune INSEE : 93014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Clichy-sous-Bois (93390). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 237 m², 0 m² et parcelle de 0 m².