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Autorisation d’urbanisme PC n°09301417C0016 à Clichy-sous-Bois (93390) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09301417C0016). Le projet est situé au 20 allee de Gagny à Clichy-sous-Bois (93390). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 24 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 octobre 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 32 451 m². La surface de plancher créée atteint 5 826 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 15 045 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 20 allee de Gagny, Clichy-sous-Bois (93390).

Références cadastrales : AM, 157, AM, 183, AM, 47.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Départements et régions. Localité du demandeur : PARIS (75007).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 15 045 m² · Variation nette totale : 2 361 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation526 m²229 m²0 m²0 m²0 m²229 m²755 m²
Autres locaux non résidentiels12 158 m²5 597 m²0 m²3 465 m²0 m²2 132 m²14 290 m²
Total12 684 m²5 826 m²0 m²3 465 m²0 m²2 361 m²15 045 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée5 826 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)15 045 m²
Superficie du terrain32 451 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite14 290 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurDépartements et régions
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/10/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09301417C0016
  • Code commune INSEE : 93014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Clichy-sous-Bois (93390). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 5 826 m², 0 m² et parcelle de 32 451 m².