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Autorisation d’urbanisme PC n°09301413C0006 à Clichy-sous-Bois (93390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09301413C0006). Le projet est situé au 9 allee Cochin à Clichy-sous-Bois (93390). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 25 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 juin 2013, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 834 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 63 logements. La surface de plancher créée atteint 327 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 327 m².

Localisation du projet

Adresse : 9 allee Cochin, Clichy-sous-Bois (93390).

Références cadastrales : AO, 29.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : LE RAINCY (93340).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 327 m² · Variation nette totale : 264 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation63 m²73 m²0 m²63 m²0 m²10 m²73 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²254 m²0 m²0 m²0 m²254 m²254 m²
Total63 m²327 m²0 m²63 m²0 m²264 m²327 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
En résidence1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Logements supprimés63
Surface créée327 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée63 m²
Surface après travaux (totale)327 m²
Superficie du terrain834 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite254 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09301413C0006
  • Code commune INSEE : 93014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Clichy-sous-Bois (93390). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 327 m², 0 m² et parcelle de 834 m².