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Autorisation d’urbanisme PC n°09202424D0013 à Clichy-la-Garenne (92110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202424D0013). Le projet est situé au 12 rue Mozart à Clichy-la-Garenne (92110). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 avril 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 avril 2025, autorise la création de 688 logements sur une parcelle de 4 332 m². La surface de plancher créée atteint 23 091 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 23 091 m². Le bâti est annoncé avec 11 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 12 rue Mozart, Clichy-la-Garenne (92110).

Références cadastrales : T, 221.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CLICHY 12-22 MOZART (SIREN 978443729, SIRET 97844372900014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS 16 (75116)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 23 091 m² · Variation nette totale : 15 292 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²18 879 m²0 m²0 m²0 m²18 879 m²18 879 m²
Autres locaux non résidentiels7 799 m²4 212 m²0 m²7 799 m²0 m²-3 587 m²4 212 m²
Total7 799 m²23 091 m²0 m²7 799 m²0 m²15 292 m²23 091 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés688
Répartition par typologie
En résidence688
Répartition par taille
1 pièce626
2 pièces33
3 pièces9
4 pièces1
5 pièces9
6 pièces et +10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés688
Surface créée23 091 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)23 091 m²
Superficie du terrain4 332 m²
Nombre de niveaux11
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 212 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2025/04/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202424D0013
  • Code commune INSEE : 92024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 avril 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Clichy-la-Garenne (92110). Les principaux éléments portent sur 688 logements, 23 091 m², 0 m² et parcelle de 4 332 m².