← Retour à la liste des autorisations sur la commune Clichy

Autorisation d’urbanisme PC n°09202423D0009 à Clichy-la-Garenne (92110) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202423D0009). Le projet est situé au 16 rue Chance Milly à Clichy-la-Garenne (92110). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mai 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 356 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 47 m².

Localisation du projet

Adresse : 16 rue Chance Milly, Clichy-la-Garenne (92110).

Références cadastrales : AD, 52.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOREALIS (SIREN 821362225, SIRET 82136222500020, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 47 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²47 m²0 m²0 m²47 m²47 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²47 m²-47 m²-47 m²
Autres locaux non résidentiels47 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²47 m²
Total47 m²0 m²47 m²0 m²47 m²0 m²47 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)47 m²
Superficie du terrain356 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202423D0009
  • Code commune INSEE : 92024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Clichy-la-Garenne (92110). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 356 m².