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Permis de construire à Cleville (14370) - 126 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°01416322P0004 délivré le 2023/06/01 à Cleville autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 960 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par AGACROISSANCE, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 258 m² sur Bois Roger. Il prévoit ensuite 126 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2022, autorisé le 1 juin 2023 par la commune de Cleville. Implanté Bois Roger, à Cleville (14370), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par AGACROISSANCE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 42 439 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 126 m², dont 688 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 60 m² d’habitation et 900 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 960 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Cleville compte 392 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Bois Roger, Cleville (14370).

Références cadastrales : D, 35, D, 37, D, 42.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGACROISSANCE (SIREN 821672144, SIRET 82167214400010, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS 17 (75017)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 092 m² · Surface après travaux (totale) : 960 m² · Variation nette totale : -132 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²0 m²60 m²0 m²60 m²0 m²60 m²
Autres locaux non résidentiels1 032 m²126 m²628 m²258 m²628 m²-132 m²900 m²
Total1 092 m²126 m²688 m²258 m²688 m²-132 m²960 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole628 m²
Total détail628 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée126 m²
Surface transformée60 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)960 m²
Superficie du terrain42 439 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite960 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01416322P0004
  • Code commune INSEE : 14163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Cleville (14370). Les travaux prévoient la création de 126 m², des transformations pour 1 376 m² et des démolitions de 258 m²; la surface après travaux atteint 960 m². Le terrain couvre 42 439 m².

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