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Autorisation d’urbanisme PC n°03407923C0057 à CLERMONT L'HERAULT (34800) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03407923C0057). Le projet est situé au 9 rue Jean jacques Rousseau à CLERMONT L'HERAULT (34800). Le projet se situe dans le département Hérault, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 25 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 octobre 2023, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 310 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 388 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 418 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 rue Jean jacques Rousseau, CLERMONT L'HERAULT (34800).

Références cadastrales : BD, 159, BD, 165.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMETHEE PARTICIPATION (SIREN 802680900, SIRET 80268090000031, APE 64.30Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité NIMES (30900)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 418 m² · Variation nette totale : -23 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation411 m²0 m²418 m²23 m²388 m²7 m²418 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²30 m²-30 m²-30 m²
Autres locaux non résidentiels30 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²30 m²
Total441 m²0 m²418 m²23 m²418 m²-23 m²418 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée388 m²
Surface supprimée23 m²
Surface après travaux (totale)418 m²
Superficie du terrain310 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03407923C0057
  • Code commune INSEE : 34079 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLERMONT L'HERAULT (34800). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 388 m² et parcelle de 310 m².