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Occitanie
Hérault (34)
Clermont-l'Hérault
Détail PC 03407921C0035
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03407921C0035 délivré le 2021/08/11 à CLERMONT L'HERAULT autorise une construction neuve pour un programme de 512 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI M.D, le programme résidentiel autorise la construction de 257 m² sur 513 RTE DE LIAUSSON. Déposé au printemps 2021, autorisé le 11 août 2021 par la commune de CLERMONT L'HERAULT. Implanté 513 RTE DE LIAUSSON, à Clermont L’Herault (34800), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI M.D.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 026 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 257 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 512 m² .
CLERMONT L'HERAULT compte 9 269 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 513 RTE DE LIAUSSON, Clermont L’Herault (34800).
Références cadastrales : DM, 105, DM, 106.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI M.D (SIREN 420213670, SIRET 42021367000029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers , localité CLERMONT L HERAULT (34800)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 255 m² · Surface après travaux (totale) : 512 m² · Variation nette totale : 257 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 255 m² 257 m² 0 m² 0 m² 0 m² 257 m² 512 m² Total 255 m² 257 m² 0 m² 0 m² 0 m² 257 m² 512 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1 Répartition par taille 6 pièces et + 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 257 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 512 m² Superficie du terrain 4 026 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée occupation personnelle Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 512 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur SCI de particuliers
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2021/08/11
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 janvier 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03407921C0035 Code commune INSEE : 34079 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clermont L’Herault (34800). Les travaux prévoient la création de 257 m²; la surface après travaux atteint 512 m². Le terrain couvre 4 026 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hérault
Code de la commune du lieu des travaux
34079
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03407921C0035
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-08-11
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-01-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-04
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
SCI de particuliers
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI M.D
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
420213670
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
42021367000029
Code postal du demandeur
34800
Localité du demandeur
CLERMONT L HERAULT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
513
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RTE DE LIAUSSON
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CLERMONT L'HERAULT
Code postal du terrain
34800
sec_cadastre1
DM
num_cadastre1
105
sec_cadastre2
DM
num_cadastre2
106
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4026
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
6
Présence d’une piscine dans le projet
true
Présence d’un garage dans le projet
true
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
1
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
255
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
257
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
512
Tableau des données brutes de l'autorisation.
