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Auvergne-Rhône-Alpes
Puy-de-Dôme (63)
Clermont-Ferrand
Détail PC 06311324G0027
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°06311324G0027 délivré le 2024/05/06 à CLERMONT-FERRAND autorise une construction neuve pour un programme de 460 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ARCADE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 460 m² sur 49 rue Docteur Hospital. Déposé en hiver 2024, autorisé le 6 mai 2024 par la commune de CLERMONT-FERRAND. Implanté 49 rue Docteur Hospital, à Clermont-Ferrand (63100), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ARCADE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 598 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 460 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 460 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
CLERMONT-FERRAND compte 147 327 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 49 rue Docteur Hospital, Clermont-Ferrand (63100).
Références cadastrales : LO, 128.
Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ARCADE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION (SIREN 383568300, SIRET 38356830000024, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité CLERMONT-FERRAND (63000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 140 m² · Surface après travaux (totale) : 460 m² · Variation nette totale : 320 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 140 m² 460 m² 0 m² 140 m² 0 m² 320 m² 460 m² Total 140 m² 460 m² 0 m² 140 m² 0 m² 320 m² 460 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 9 Répartition par typologie Individuel groupé 9 Répartition par taille 1 pièce 3 2 pièces 3 3 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 9 Surface créée 460 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 140 m² Surface après travaux (totale) 460 m² Superficie du terrain 598 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée non rempli Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 460 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2024/05/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 06311324G0027 Code commune INSEE : 63113 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clermont-Ferrand (63100). Les travaux prévoient la création de 460 m² et des démolitions de 140 m²; la surface après travaux atteint 460 m². Le terrain couvre 598 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
63
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Puy-de-Dôme
Code de la commune du lieu des travaux
63113
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
06311324G0027
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-05-06
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-11-06
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ARCADE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
383568300
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
38356830000024
Code postal du demandeur
63000
Localité du demandeur
CLERMONT-FERRAND
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
49
Type de voie du terrain
rue
Libellé de la voie du terrain
Docteur Hospital
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CLERMONT-FERRAND
Code postal du terrain
63100
sec_cadastre1
LO
num_cadastre1
128
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
598
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
9
Nombre de logements individuels créés
9
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
9
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
3
Nombre de logements de 2 pièces créés
3
Nombre de logements de 3 pièces créés
3
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
140
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
460
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
140
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
460
Tableau des données brutes de l'autorisation.