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Permis de construire à Clermont-Ferrand (63000) - 473 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06311312G0191 délivré le 2013/03/15 à CLERMONT-FERRAND autorise une construction neuve pour un programme de 473 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par QUALI CONCEPT TRANSACTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 473 m² sur 11 Rue du Rassat. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 15 mars 2013 par la commune de CLERMONT-FERRAND. Implanté 11 Rue du Rassat, à Clermont-Ferrand (63000), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par QUALI CONCEPT TRANSACTIONS.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 817 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 473 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 473 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

CLERMONT-FERRAND compte 147 327 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 Rue du Rassat, Clermont-Ferrand (63000).

Références cadastrales : EK, 340, EK, 816.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

QUALI CONCEPT TRANSACTIONS (SIREN 539025585, SIRET 53902558500024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5410, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PONT DU CHATEAU (63430)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 473 m² · Variation nette totale : 473 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²473 m²0 m²0 m²0 m²473 m²473 m²
Total0 m²473 m²0 m²0 m²0 m²473 m²473 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée473 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)473 m²
Superficie du terrain817 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite473 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mai 2013. L’achèvement a été déclaré le 14 janvier 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 29 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06311312G0191
  • Code commune INSEE : 63113 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clermont-Ferrand (63000). Les travaux prévoient la création de 473 m²; la surface après travaux atteint 473 m². Le terrain couvre 817 m².

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