Permis de construire à Clermont-D’Excideuil (24160) - 200 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02412417J0001 délivré le 2017/02/23 à CLERMONT-D'EXCIDEUIL autorise une construction neuve pour un programme de 200 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 200 m² sur lieu-dit LES ROSIERES. Déposé en hiver 2017, autorisé le 23 février 2017 par la commune de CLERMONT-D'EXCIDEUIL. Implanté lieu-dit LES ROSIERES, à Clermont-D’Excideuil (24160), dans le département d’Dordogne, en Aquitaine, dans le secteur de CLERMONT D'EXCIDEUIL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 934 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 200 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 200 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
CLERMONT-D'EXCIDEUIL compte 241 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lieu-dit LES ROSIERES, Clermont-D’Excideuil (24160).
Références cadastrales : AM, 138, AM, 140.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : HAUTEFORT (24390).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 200 m² · Variation nette totale : 200 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 200 m² |
| Total | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 200 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 200 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 200 m² |
| Superficie du terrain | 4 934 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 avril 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02412417J0001
- Code commune INSEE : 24124 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clermont-D’Excideuil (24160). Les travaux prévoient la création de 200 m²; la surface après travaux atteint 200 m². Le terrain couvre 4 934 m².
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