Permis de construire à Clerieux (26260) - 130 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°02609613V0008 délivré le 2013/12/29 à Clerieux autorise une construction neuve pour un programme de 130 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 130 m² sur Lieu-dit MIGNOTS. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 29 décembre 2013 par la commune de Clerieux. Implanté Lieu-dit MIGNOTS, à Clerieux (26260), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de MIGNOTS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 090 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 130 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 130 m².
Clerieux compte 1 993 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit MIGNOTS, Clerieux (26260).
Références cadastrales : ZM, 340.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Granges-les-Beaumont (26600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 130 m² · Variation nette totale : 130 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
| Total | 0 m² | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² | 130 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 130 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 130 m² |
| Superficie du terrain | 1 090 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 21 avril 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02609613V0008
- Code commune INSEE : 26096 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 décembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clerieux (26260). Les travaux prévoient la création de 130 m²; la surface après travaux atteint 130 m². Le terrain couvre 1 090 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Clérieux (26260)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue du Chalon - transformation avec extension de surface - 103 m² Habitation
- 2024 - Passage des Muletiers - transformation avec extension de surface - 505 m² Habitation
- 2024 - Passage des Remparts - nouvelle construction - 194 m² Habitation
- 2024 - Impasse des Marnes - nouvelle construction - 99 m² Habitation
- 2023 - ROUTE CROZE - extension de surface sans transformation - 273 m² Habitation
- 2023 - Passage des Muletiers - transformation avec extension de surface - 293 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - lotissement l'oree du bois - nouvelle construction - 121 m² Habitation
- 2022 - lotissement l'oree du bois - extension de surface sans transformation - 108 m² Habitation