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Permis de construire à Clelles (38930) - 235 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0381131620001 délivré le 2016/05/23 à Clelles autorise une construction neuve pour un programme de 342 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 342 m² sur CHEM du Jarret. Déposé en hiver 2016, autorisé le 23 mai 2016 par la commune de Clelles. Implanté CHEM du Jarret, à Clelles (38930), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 41 133 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 342 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 235 m² d’habitation et 107 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 342 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Clelles compte 555 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM du Jarret, Clelles (38930).

Références cadastrales : 0D, ***, D, 596.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction.

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 342 m² · Variation nette totale : 342 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²235 m²0 m²0 m²0 m²235 m²235 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²107 m²0 m²0 m²0 m²107 m²107 m²
Total0 m²342 m²0 m²0 m²0 m²342 m²342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée342 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)342 m²
Superficie du terrain41 133 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite342 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381131620001
  • Code commune INSEE : 38113 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clelles (38930). Les travaux prévoient la création de 342 m²; la surface après travaux atteint 342 m². Le terrain couvre 41 133 m².

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