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Autorisation d’urbanisme PC n°07407923X0012 à LES CLEFS (74230) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07407923X0012). Le projet est situé au 1420 route de Montisbrand à LES CLEFS (74230). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 mars 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 681 m². La surface de plancher créée atteint 127 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 334 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1420 route de Montisbrand, LES CLEFS (74230).

Références cadastrales : A, 2463, A, 2551.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARAVIS HOME MOUNTAIN (SIREN 984556639, SIRET 98455663900016, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LES CLEFS (74230)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 334 m² · Variation nette totale : 127 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation167 m²127 m²0 m²0 m²0 m²127 m²294 m²
Autres locaux non résidentiels40 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²40 m²
Total207 m²127 m²0 m²0 m²0 m²127 m²334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée127 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)334 m²
Superficie du terrain1 681 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite40 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/03/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07407923X0012
  • Code commune INSEE : 74079 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES CLEFS (74230). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 127 m², 0 m² et parcelle de 1 681 m².