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Autorisation d’urbanisme PC n°07816515B1037 à Les Clayes sous Bois (78340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07816515B1037). Le projet est situé au rue du Moulin à Les Clayes sous Bois (78340). Le projet se situe dans le département Yvelines, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 23 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 mars 2016, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 252 m². La surface de plancher créée atteint 401 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 401 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue du Moulin, Les Clayes sous Bois (78340).

Références cadastrales : AM, 281.

Région : Île-de-France • Département : Yvelines.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU CYGNE (SIREN 408014389, SIRET 40801438900022, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Les Clayes sous Bois (78340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 401 m² · Variation nette totale : 372 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²401 m²0 m²0 m²0 m²401 m²401 m²
Autres locaux non résidentiels29 m²0 m²0 m²29 m²0 m²-29 m²0 m²
Total29 m²401 m²0 m²29 m²0 m²372 m²401 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée401 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)401 m²
Superficie du terrain1 252 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07816515B1037
  • Code commune INSEE : 78165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Clayes sous Bois (78340). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 401 m², 0 m² et parcelle de 1 252 m².