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Permis de construire à Clavette (17220) - 618 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0171092100015 délivré le 2021/11/26 à CLAVETTE autorise une construction neuve pour un programme de 1 014 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SNC LA RENAUDIERE AMENAGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 014 m² sur 45 RUE DU GRAND CHEMIN. Déposé en été 2021, autorisé le 26 novembre 2021 par la commune de CLAVETTE. Implanté 45 RUE DU GRAND CHEMIN, à Clavette (17220), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC LA RENAUDIERE AMENAGEMENT.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 796 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 014 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 618 m² d’habitation et 396 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 014 m².

CLAVETTE compte 1 441 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 45 RUE DU GRAND CHEMIN, Clavette (17220).

Références cadastrales : AB, 103, AB, 188.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LA RENAUDIERE AMENAGEMENT (SIREN 893883082, SIRET 89388308200016, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA ROCHELLE (17000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 014 m² · Variation nette totale : 1 014 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	618 m²	0 m²	0 m²	0 m²	618 m²	618 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	396 m²	0 m²	0 m²	0 m²	396 m²	396 m²
Total	0 m²	1 014 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 014 m²	1 014 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	10
Individuel groupé	10
Répartition par taille
2 pièces	4
3 pièces	6

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	10
Surface créée	1 014 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 014 m²
Superficie du terrain	1 796 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 014 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2021/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0171092100015
Code commune INSEE : 17109 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clavette (17220). Les travaux prévoient la création de 1 014 m²; la surface après travaux atteint 1 014 m². Le terrain couvre 1 796 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Clavette (17220)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - FIEF NOUVEAU - nouvelle construction - 123 m² Habitation
2023 - DU GRAND CHEMIN - nouvelle construction - 92 m² Habitation
2022 - DU GRAND CHEMIN - transformation avec extension de surface - 2 956 m² Habitation
2022 - du Grand Chemin - nouvelle construction - 70 m² Habitation
2022 - DU GRAND CHEMIN - extension de surface sans transformation - 736 m² Habitation
2022 - DU GRAND CHEMIN - nouvelle construction - 194 m² Habitation
2022 - des Mallettes - nouvelle construction - 126 m² Habitation
2022 - DU GRAND CHEMIN - nouvelle construction - 115 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Clavette

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux	17109
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0171092100015
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-11-26
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SNC LA RENAUDIERE AMENAGEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	893883082
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	89388308200016
Code postal du demandeur	17000
Localité du demandeur	LA ROCHELLE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	45
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	DU GRAND CHEMIN
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CLAVETTE
Code postal du terrain	17220
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	103
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	188
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1796
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	10
Nombre de logements individuels créés	10
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	10
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	4
Nombre de logements de 3 pièces créés	6
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	618
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	396
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1014