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Autorisation d’urbanisme PC n°0690601800011 à CLAVEISOLLES (69870) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690601800011). Le projet est situé au Lieu-dit le Bourg à CLAVEISOLLES (69870). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 février 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 février 2019, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 129 m². La surface de plancher créée atteint 15 m². Le projet convertit 230 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 315 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le Bourg, CLAVEISOLLES (69870).

Références cadastrales : AB, 121, AB, 122.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LYON (69141)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 315 m² · Variation nette totale : -30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation275 m²15 m²300 m²45 m²230 m²40 m²315 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²70 m²-70 m²-70 m²
Autres locaux non résidentiels70 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²70 m²
Total345 m²15 m²300 m²45 m²300 m²-30 m²315 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée15 m²
Surface transformée230 m²
Surface supprimée45 m²
Surface après travaux (totale)315 m²
Superficie du terrain129 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 octobre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690601800011
  • Code commune INSEE : 69060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAVEISOLLES (69870). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 15 m², 230 m² et parcelle de 129 m².