Permis de construire à Clans (06420) - 61 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
Le permis n°00604213P0001 délivré le 2013/06/12 à Clans autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 525 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par STAELS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (464 m²). Déposé au printemps 2013, autorisé le 12 juin 2013 par la commune de Clans. Implanté 1708 RTE de la Tinee, à Clans (06420), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par STAELS.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 402 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 61 m², dont 232 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 525 m².
Clans compte 673 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1708 RTE de la Tinee, Clans (06420).
Références cadastrales : F, 129, F, 1684.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
STAELS (SIREN 448773291, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Carros (06510)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 464 m² · Surface après travaux (totale) : 525 m² · Variation nette totale : 61 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 232 m² | 61 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 293 m² | 525 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | -232 m² | 0 m² |
| Total | 464 m² | 61 m² | 232 m² | 0 m² | 232 m² | 61 m² | 525 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Hébergement hôtelier | 232 m² |
| Total détail | 232 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 5 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 5 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 3 |
| 3 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 5 |
| Surface créée | 61 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 525 m² |
| Superficie du terrain | 1 402 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | oui |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00604213P0001
- Code commune INSEE : 06042 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Clans (06420). Les travaux prévoient la création de 61 m² et des transformations pour 464 m²; la surface après travaux atteint 525 m². Le terrain couvre 1 402 m².
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