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Autorisation d’urbanisme PC n°09202323B0036 à Clamart (92140) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202323B0036). Le projet est situé au 6-8 Rue Condorcet à Clamart (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 août 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 685 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 619 m².

Localisation du projet

Adresse : 6-8 Rue Condorcet, Clamart (92140).

Références cadastrales : G, 241, G, 245, G, 242.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MY INVESTMENT (SIREN 887718591, SIRET 88771859100019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CLAMART (92140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 619 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation324 m²0 m²295 m²0 m²0 m²295 m²619 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²99 m²-99 m²-99 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²196 m²-196 m²-196 m²
Autres locaux non résidentiels295 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²295 m²
Total619 m²0 m²295 m²0 m²295 m²0 m²619 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)619 m²
Superficie du terrain685 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/08/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202323B0036
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Clamart (92140). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 685 m².