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Autorisation d’urbanisme PC n°09202322B0109 à CLAMART (92140) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202322B0109). Le projet est situé au 1-496 rue Debry/Avenue du Genera à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 21 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 juillet 2023, autorise la création de 48 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 3 962 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 6 631 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1-496 rue Debry/Avenue du Genera, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BS, 160, BS, 161, BS, 163.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LNC BETA PROMOTION (SIREN 813390689, SIRET 81339068900012, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 631 m² · Variation nette totale : 3 962 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 567 m²0 m²0 m²0 m²3 567 m²3 567 m²
Autres locaux non résidentiels2 669 m²395 m²0 m²0 m²0 m²395 m²3 064 m²
Total2 669 m²3 962 m²0 m²0 m²0 m²3 962 m²6 631 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)46
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces13
4 pièces23
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée3 962 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 631 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 064 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/07/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202322B0109
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 48 logements, 3 962 m², 0 m² et parcelle de 0 m².