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Autorisation d’urbanisme PC n°09202322B0098 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202322B0098). Le projet est situé au 9-11 impasse sans souci à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 février 2023, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 2 889 m². La surface de plancher créée atteint 76 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 436 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9-11 impasse sans souci, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AI, 263, AI, 265, AI, 267.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROPCO LES TERRASSES DE CLAMART (SIREN 940911282, SIRET 94091128200017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité PARIS-17E-ARRONDISSEMENT (75017)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 436 m² · Variation nette totale : 76 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation331 m²76 m²1 029 m²0 m²0 m²1 105 m²1 436 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²1 029 m²-1 029 m²-1 029 m²
Autres locaux non résidentiels1 029 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²1 029 m²
Total1 360 m²76 m²1 029 m²0 m²1 029 m²76 m²1 436 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces1
3 pièces7
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés16
Surface créée76 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 436 m²
Superficie du terrain2 889 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202322B0098
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 76 m², 0 m² et parcelle de 2 889 m².