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Autorisation d’urbanisme PC n°09202322B0089 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202322B0089). Le projet est situé au 544-5 Avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 18 juillet 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 juillet 2023, autorise la création de 46 logements sur une parcelle de 1 628 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 3 827 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 827 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 544-5 Avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BS, 405, BS, 254.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CLAMART COMMANDANT DUVAL (SIREN 920624475, SIRET 92062447500017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75016)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 827 m² · Variation nette totale : 3 514 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation269 m²3 482 m²0 m²269 m²0 m²3 213 m²3 482 m²
Autres locaux non résidentiels44 m²345 m²0 m²44 m²0 m²301 m²345 m²
Total313 m²3 827 m²0 m²313 m²0 m²3 514 m²3 827 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés46
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)46
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces14
3 pièces11
4 pièces11
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés46
Logements supprimés2
Surface créée3 827 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée269 m²
Surface après travaux (totale)3 827 m²
Superficie du terrain1 628 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite345 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/07/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202322B0089
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 46 logements, 3 827 m², 0 m² et parcelle de 1 628 m².