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Autorisation d’urbanisme PC n°09202322B0038 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202322B0038). Le projet est situé au 1/496 rue charles debry /avenue à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 octobre 2022, autorise la création de 48 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 4 004 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 004 m².

Localisation du projet

Adresse : 1/496 rue charles debry /avenue, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BS, 160, BS, 161, BS, 163.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LNC BETA PROMOTION (SIREN 813390689, SIRET 81339068900012, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 004 m² · Variation nette totale : 1 335 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 585 m²0 m²0 m²0 m²3 585 m²3 585 m²
Autres locaux non résidentiels2 669 m²419 m²0 m²2 669 m²0 m²-2 250 m²419 m²
Total2 669 m²4 004 m²0 m²2 669 m²0 m²1 335 m²4 004 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)46
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces17
4 pièces20
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée4 004 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 004 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite419 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202322B0038
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 48 logements, 4 004 m², 0 m² et parcelle de 0 m².