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Autorisation d’urbanisme PC n°09202322B0025 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202322B0025). Le projet est situé au 469 a avenue du general de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juin 2022, autorise la création de 49 logements sur une parcelle de 2 687 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 3 680 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 680 m².

Localisation du projet

Adresse : 469 a avenue du general de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BQ, 63, BQ, 102, BQ, 103.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE (SIREN 444760482, SIRET 44476048200026, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANTONY (92164)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 680 m² · Variation nette totale : 3 320 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation360 m²3 680 m²0 m²360 m²0 m²3 320 m²3 680 m²
Total360 m²3 680 m²0 m²360 m²0 m²3 320 m²3 680 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés49
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)49
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces13
3 pièces20
4 pièces14

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés49
Logements supprimés1
Surface créée3 680 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée360 m²
Surface après travaux (totale)3 680 m²
Superficie du terrain2 687 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 680 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202322B0025
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 49 logements, 3 680 m², 0 m² et parcelle de 2 687 m².