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Autorisation d’urbanisme PC n°09202321B0094 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202321B0094). Le projet est situé au 42-44 rue de la Vallee du Bois / à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 7 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 janvier 2022, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 513 m². La surface de plancher créée atteint 278 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 454 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 42-44 rue de la Vallee du Bois /, CLAMART (92140).

Références cadastrales : V, 20, V, 21.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

44VDB (SIREN 887922946, SIRET 88792294600017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VANVES (92170)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 454 m² · Variation nette totale : 10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²278 m²176 m²0 m²0 m²454 m²454 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²176 m²-176 m²-176 m²
Autres locaux non résidentiels444 m²0 m²0 m²268 m²0 m²-268 m²176 m²
Total444 m²278 m²176 m²268 m²176 m²10 m²454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée278 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)454 m²
Superficie du terrain513 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202321B0094
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 278 m², 0 m² et parcelle de 513 m².