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Autorisation d’urbanisme PC n°09202321B0013 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202321B0013). Le projet est situé au Francoise Barre-Sinoussi à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juin 2021, autorise la création de 95 logements sur une parcelle de 2 881 m². La surface de plancher créée atteint 7 060 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 7 060 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Francoise Barre-Sinoussi, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AQ, 313, AP, 25.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLAMART PANORAMA 2 (SIREN 894080308, SIRET 89408030800014, APE 41.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité Issy les Moulineaux (92867)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 060 m² · Variation nette totale : 7 060 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 060 m²0 m²0 m²0 m²7 060 m²7 060 m²
Total0 m²7 060 m²0 m²0 m²0 m²7 060 m²7 060 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés95
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)95
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces21
3 pièces40
4 pièces17
5 pièces14
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés95
Surface créée7 060 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 060 m²
Superficie du terrain2 881 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 060 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202321B0013
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 95 logements, 7 060 m², 0 m² et parcelle de 2 881 m².