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Autorisation d’urbanisme PC n°09202320B0056 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202320B0056). Le projet est situé au 22 24 rue des Carnets à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 26 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 mai 2021, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 861 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 1 776 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 776 m².

Localisation du projet

Adresse : 22 24 rue des Carnets, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BE, 108.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLAMART CARNETS (SIREN 898719349, SIRET 89871934900018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 776 m² · Variation nette totale : 1 576 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation200 m²1 643 m²0 m²200 m²0 m²1 443 m²1 643 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²133 m²0 m²0 m²0 m²133 m²133 m²
Total200 m²1 776 m²0 m²200 m²0 m²1 576 m²1 776 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)22
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces7
3 pièces4
4 pièces4
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Logements supprimés2
Surface créée1 776 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée200 m²
Surface après travaux (totale)1 776 m²
Superficie du terrain861 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite133 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202320B0056
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 776 m², 0 m² et parcelle de 861 m².