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Autorisation d’urbanisme PC n°09202319B0143 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202319B0143). Le projet est situé au 178B AVENUE HENRI BARBUSSE à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 juillet 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 juillet 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 377 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 387 m².

Localisation du projet

Adresse : 178B AVENUE HENRI BARBUSSE, CLAMART (92140).

Références cadastrales : A, 83.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CLAMART BARBUSSE (SIREN 850406604, SIRET 85040660400015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS-13E-ARRONDISSEMENT (75013)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 387 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation358 m²0 m²29 m²0 m²0 m²29 m²387 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²29 m²-29 m²-29 m²
Autres locaux non résidentiels29 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²29 m²
Total387 m²0 m²29 m²0 m²29 m²0 m²387 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
1 pièce1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)387 m²
Superficie du terrain377 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/07/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 janvier 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202319B0143
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 377 m².