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Autorisation d’urbanisme PC n°09202319B0113 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202319B0113). Le projet est situé au 481 avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 juin 2020, autorise la création de 36 logements sur une parcelle de 890 m². La surface de plancher créée atteint 2 272 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 272 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 481 avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BQ, 84, BQ, 85, BQ, 86.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC 483 CLAMART (SIREN 835328691, SIRET 83532869100018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS-9E-ARRONDISSEMENT (75009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 272 m² · Variation nette totale : 2 089 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 862 m²0 m²0 m²0 m²1 862 m²1 862 m²
Autres locaux non résidentiels183 m²410 m²0 m²183 m²0 m²227 m²410 m²
Total183 m²2 272 m²0 m²183 m²0 m²2 089 m²2 272 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés36
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)36
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces13
3 pièces13
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés36
Surface créée2 272 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 272 m²
Superficie du terrain890 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite410 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202319B0113
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 36 logements, 2 272 m², 0 m² et parcelle de 890 m².