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Autorisation d’urbanisme PC n°09202319B0094 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202319B0094). Le projet est situé au 5 rue de la Bourcilliere à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 2 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 mars 2020, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 384 m². La surface de plancher créée atteint 744 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 744 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5 rue de la Bourcilliere, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BP, 169.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA BOURCILLIERE (SIREN 840706915, SIRET 84070691500013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLAMART (92140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 744 m² · Variation nette totale : 664 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation80 m²370 m²0 m²80 m²0 m²290 m²370 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²374 m²0 m²0 m²0 m²374 m²374 m²
Total80 m²744 m²0 m²80 m²0 m²664 m²744 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée744 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée80 m²
Surface après travaux (totale)744 m²
Superficie du terrain384 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite374 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202319B0094
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 744 m², 0 m² et parcelle de 384 m².