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Autorisation d’urbanisme PC n°09202319B0060 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202319B0060). Le projet est situé au 9 TER RUE DU CLOS MONTHOLON à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 février 2020, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 592 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 1 193 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 193 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 TER RUE DU CLOS MONTHOLON, CLAMART (92140).

Références cadastrales : I, 38.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC LNC UPSILON PROMOTION (SIREN 831304407, SIRET 83130440700016, APE 41.10D, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92773)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 193 m² · Variation nette totale : 952 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation241 m²1 193 m²0 m²241 m²0 m²952 m²1 193 m²
Total241 m²1 193 m²0 m²241 m²0 m²952 m²1 193 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces8
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Logements supprimés2
Surface créée1 193 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée241 m²
Surface après travaux (totale)1 193 m²
Superficie du terrain592 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 193 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202319B0060
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 193 m², 0 m² et parcelle de 592 m².