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Autorisation d’urbanisme PC n°09202318B0043 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202318B0043). Le projet est situé au 7 Avenue Jean Jaures à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 septembre 2018, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 1 028 m². La surface de plancher créée atteint 1 962 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 962 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 7 Avenue Jean Jaures, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AD, 172, AD, 175, AD, 309.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CLAMART 1 (SIREN 838849172, SIRET 83884917200013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SEVRES (92310)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 962 m² · Variation nette totale : 1 079 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²881 m²0 m²0 m²0 m²881 m²881 m²
Autres locaux non résidentiels883 m²1 081 m²0 m²883 m²0 m²198 m²1 081 m²
Total883 m²1 962 m²0 m²883 m²0 m²1 079 m²1 962 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
1 pièce4
3 pièces5
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés14
Surface créée1 962 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 962 m²
Superficie du terrain1 028 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 081 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202318B0043
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 1 962 m², 0 m² et parcelle de 1 028 m².