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Autorisation d’urbanisme PC n°09202318B0003 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202318B0003). Le projet est situé au rue de Verdun à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juin 2018, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 464 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 548 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue de Verdun, CLAMART (92140).

Références cadastrales : D, 216.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX (92773).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 548 m² · Variation nette totale : 451 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²464 m²0 m²0 m²0 m²464 m²464 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²84 m²-84 m²-84 m²
Autres locaux non résidentiels97 m²0 m²84 m²13 m²0 m²71 m²168 m²
Total97 m²464 m²84 m²13 m²84 m²451 m²548 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée464 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)548 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite84 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 janvier 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202318B0003
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 464 m², 0 m² et parcelle de 0 m².