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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0123 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0123). Le projet est situé au 118/1 avenue du General De Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 16 avril 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 avril 2018, autorise la création de 100 logements sur une parcelle de 3 497 m². La surface de plancher créée atteint 6 895 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 895 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 118/1 avenue du General De Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AR, 265, AR, 48, AR, 51.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV STATION 118/120 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE (SIREN 841501687, SIRET 84150168700013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ISSY LES MOULINEAUX (92130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 895 m² · Variation nette totale : 6 895 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 278 m²0 m²0 m²0 m²6 278 m²6 278 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²617 m²0 m²0 m²0 m²617 m²617 m²
Total0 m²6 895 m²0 m²0 m²0 m²6 895 m²6 895 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés100
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)100
Répartition par taille
1 pièce10
2 pièces32
3 pièces31
4 pièces22
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés100
Surface créée6 895 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 895 m²
Superficie du terrain3 497 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite617 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0123
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 100 logements, 6 895 m², 0 m² et parcelle de 3 497 m².