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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0113 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0113). Le projet est situé au 4 BIS BOULEVARD DU MOULIN DE LA à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 31 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 octobre 2017, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 404 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 404 m².

Localisation du projet

Adresse : 4 BIS BOULEVARD DU MOULIN DE LA, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AQ, 98.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU 27 RUE GABRIEL PERI (SIREN 449242866, SIRET 44924286600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLAMART (92140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 404 m² · Variation nette totale : 382 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation22 m²304 m²0 m²22 m²0 m²282 m²304 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Total22 m²404 m²0 m²22 m²0 m²382 m²404 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
4 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée404 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée22 m²
Surface après travaux (totale)404 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite100 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0113
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 404 m², 0 m² et parcelle de 0 m².