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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0108 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0108). Le projet est situé au 152/1 avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2017, autorise la création de 31 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 2 477 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 477 m².

Localisation du projet

Adresse : 152/1 avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BE, 209, BE, 232.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES TOITS DE CLAMART (SIREN 825092117, SIRET 82509211700019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75116)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 477 m² · Variation nette totale : 1 486 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation136 m²2 062 m²0 m²136 m²0 m²1 926 m²2 062 m²
Autres locaux non résidentiels855 m²415 m²0 m²855 m²0 m²-440 m²415 m²
Total991 m²2 477 m²0 m²991 m²0 m²1 486 m²2 477 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés31
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces7
3 pièces12
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés31
Surface créée2 477 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée136 m²
Surface après travaux (totale)2 477 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite415 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 janvier 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0108
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 31 logements, 2 477 m², 0 m² et parcelle de 0 m².