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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0098 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0098). Le projet est situé au 483 avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 29 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 29 janvier 2018, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 626 m². La surface de plancher créée atteint 1 822 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 822 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 483 avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BQ, 87, BQ, 88.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC 483 CLAMART (SIREN 835328691, SIRET 83532869100018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 822 m² · Variation nette totale : 1 532 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation162 m²1 562 m²0 m²162 m²0 m²1 400 m²1 562 m²
Autres locaux non résidentiels128 m²260 m²0 m²128 m²0 m²132 m²260 m²
Total290 m²1 822 m²0 m²290 m²0 m²1 532 m²1 822 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces6
3 pièces16
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée1 822 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée162 m²
Surface après travaux (totale)1 822 m²
Superficie du terrain626 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite260 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 mai 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0098
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 1 822 m², 0 m² et parcelle de 626 m².