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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0093 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0093). Le projet est situé à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 octobre 2017, autorise la création de 113 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 7 937 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 7 937 m². Le bâti est annoncé avec 8 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CLAMART (92140).

Références cadastrales : AP, 21.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 7 937 m² · Variation nette totale : 7 937 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 937 m²0 m²0 m²0 m²7 937 m²7 937 m²
Total0 m²7 937 m²0 m²0 m²0 m²7 937 m²7 937 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés113
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)113
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces32
3 pièces38
4 pièces34
5 pièces6
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés113
Surface créée7 937 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)7 937 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux8
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 937 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0093
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 113 logements, 7 937 m², 0 m² et parcelle de 0 m².