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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0083 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0083). Le projet est situé au 95-95 avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 22 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 novembre 2017, autorise la création de 46 logements sur une parcelle de 958 m². La surface de plancher créée atteint 2 872 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 872 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 95-95 avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AQ, 64, AQ, 257, AQ, 259.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BECARRE (SIREN 421044504, SIRET 42104450400049, APE 71.12B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS-8E-ARRONDISSEMENT (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 872 m² · Variation nette totale : 2 872 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 683 m²0 m²0 m²0 m²2 683 m²2 683 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²189 m²0 m²0 m²0 m²189 m²189 m²
Total0 m²2 872 m²0 m²0 m²0 m²2 872 m²2 872 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés46
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)46
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces23
3 pièces10
4 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés46
Surface créée2 872 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 872 m²
Superficie du terrain958 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite189 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 juillet 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0083
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 46 logements, 2 872 m², 0 m² et parcelle de 958 m².