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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0073 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0073). Le projet est situé au lot 01-1ZAC Panorama-avenu à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 octobre 2017, autorise la création de 115 logements sur une parcelle de 933 m². La surface de plancher créée atteint 8 062 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 062 m². Le bâti est annoncé avec 7 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : lot 01-1ZAC Panorama-avenu, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AP, 11, AP, 20, AP, 19.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS CLAMART PANORAMA (SIREN 837692953, SIRET 83769295300016, APE 41.10D, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ISSY-LES-MOULINEAUX (92130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 062 m² · Variation nette totale : 8 062 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 388 m²0 m²0 m²0 m²7 388 m²7 388 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²674 m²0 m²0 m²0 m²674 m²674 m²
Total0 m²8 062 m²0 m²0 m²0 m²8 062 m²8 062 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés115
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)115
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces41
3 pièces26
4 pièces37
5 pièces2
6 pièces et +3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés115
Surface créée8 062 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 062 m²
Superficie du terrain933 m²
Nombre de niveaux7
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite674 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0073
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 115 logements, 8 062 m², 0 m² et parcelle de 933 m².