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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0056 à CLAMART (92140) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0056). Le projet est situé au 135 rue d'Estienne d'Orves à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 septembre 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 213 m². La surface de plancher créée atteint 153 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 181 m².

Localisation du projet

Adresse : 135 rue d'Estienne d'Orves, CLAMART (92140).

Références cadastrales : C, 71.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LAYA (SIREN 900960022, SIRET 90096002200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLAMART (92140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 181 m² · Variation nette totale : 145 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation36 m²153 m²0 m²8 m²0 m²145 m²181 m²
Total36 m²153 m²0 m²8 m²0 m²145 m²181 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée153 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée8 m²
Surface après travaux (totale)181 m²
Superficie du terrain213 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite181 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 février 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0056
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 153 m², 0 m² et parcelle de 213 m².