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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0031 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0031). Le projet est situé au 2ter vieux Chemein de Fleury à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 20 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 juin 2017, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 31 m². Le projet convertit 92 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 173 m².

Localisation du projet

Adresse : 2ter vieux Chemein de Fleury, CLAMART (92140).

Références cadastrales : D, 594.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI VILLA DES VALLEES (SIREN 379248974, SIRET 37924897400014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CLAMART (92140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 173 m² · Variation nette totale : -67 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation190 m²31 m²142 m²98 m²92 m²-17 m²173 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²50 m²-50 m²-50 m²
Autres locaux non résidentiels50 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²50 m²
Total240 m²31 m²142 m²98 m²142 m²-67 m²173 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces3
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée31 m²
Surface transformée92 m²
Surface supprimée98 m²
Surface après travaux (totale)173 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/06/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0031
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 31 m², 92 m² et parcelle de 0 m².