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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0010 à CLAMART (92140) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0010). Le projet est situé au 16 rue des Aubepines à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 9 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 juin 2017, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 262 m². La surface de plancher créée atteint 588 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 686 m².

Localisation du projet

Adresse : 16 rue des Aubepines, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AY, 15.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI JUST IMMO (SIREN 792386179, SIRET 79238617900016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS-8E-ARRONDISSEMENT (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 686 m² · Variation nette totale : 418 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation81 m²441 m²0 m²17 m²0 m²424 m²505 m²
Autres locaux non résidentiels187 m²147 m²0 m²153 m²0 m²-6 m²181 m²
Total268 m²588 m²0 m²170 m²0 m²418 m²686 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée588 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée17 m²
Surface après travaux (totale)686 m²
Superficie du terrain262 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite181 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/06/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0010
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 588 m², 0 m² et parcelle de 262 m².