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Autorisation d’urbanisme PC n°09202317B0006 à CLAMART (92140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202317B0006). Le projet est situé au 197 avenue Victor Hugo à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 avril 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 607 m². La surface de plancher créée atteint 3 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 371 m².

Localisation du projet

Adresse : 197 avenue Victor Hugo, CLAMART (92140).

Références cadastrales : G, 89.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONCORDE IMMOBILIER INVESTISSEMENT (SIREN 380927665, SIRET 38092766500048, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS-9E-ARRONDISSEMENT (75009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 371 m² · Variation nette totale : 3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation170 m²3 m²198 m²0 m²0 m²201 m²371 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²198 m²-198 m²-198 m²
Autres locaux non résidentiels198 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²198 m²
Total368 m²3 m²198 m²0 m²198 m²3 m²371 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée3 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)371 m²
Superficie du terrain1 607 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202317B0006
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 3 m², 0 m² et parcelle de 1 607 m².