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Autorisation d’urbanisme PC n°09202316B0093 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202316B0093). Le projet est situé au 29 rue porte de Trivaux à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 22 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 février 2017, autorise la création de 57 logements sur une parcelle de 1 058 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 3 706 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 706 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 29 rue porte de Trivaux, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AR, 163.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 706 m² · Variation nette totale : 3 477 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation63 m²3 706 m²0 m²63 m²0 m²3 643 m²3 706 m²
Autres locaux non résidentiels166 m²0 m²0 m²166 m²0 m²-166 m²0 m²
Total229 m²3 706 m²0 m²229 m²0 m²3 477 m²3 706 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés57
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)57
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces21
3 pièces21
4 pièces9
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés57
Logements supprimés1
Surface créée3 706 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée63 m²
Surface après travaux (totale)3 706 m²
Superficie du terrain1 058 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 mars 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202316B0093
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 57 logements, 3 706 m², 0 m² et parcelle de 1 058 m².