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Autorisation d’urbanisme PC n°09202316B0077 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202316B0077). Le projet est situé au 436 avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2017, autorise la création de 118 logements sur une parcelle de 2 647 m². La surface de plancher créée atteint 8 131 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 8 131 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 436 avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BK, 94, BK, 92, BK, 5.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ICADE PROMOTION (SIREN 784606576, SIRET 78460657600279, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ISSY LES MOULINEAUX (92445)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 8 131 m² · Variation nette totale : 8 131 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 242 m²0 m²0 m²0 m²7 242 m²7 242 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²889 m²0 m²0 m²0 m²889 m²889 m²
Total0 m²8 131 m²0 m²0 m²0 m²8 131 m²8 131 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés118
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)118
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces42
3 pièces47
4 pièces19
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés118
Surface créée8 131 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)8 131 m²
Superficie du terrain2 647 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite889 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 septembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202316B0077
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 118 logements, 8 131 m², 0 m² et parcelle de 2 647 m².