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Autorisation d’urbanisme PC n°09202316B0075 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202316B0075). Le projet est situé au 9 rue du Trosy à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 22 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 décembre 2016, autorise la création de 31 logements sur une parcelle de 1 343 m². La surface de plancher créée atteint 2 212 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 212 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 rue du Trosy, CLAMART (92140).

Références cadastrales : AL, 139, AL, 142.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI L'OREE DU BOIS DE CLAMART (SIREN 808065387, SIRET 80806538700017, APE 41.10A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS-3E-ARRONDISSEMENT (75003)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 212 m² · Variation nette totale : 1 602 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation610 m²2 095 m²0 m²610 m²0 m²1 485 m²2 095 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²117 m²
Total610 m²2 212 m²0 m²610 m²0 m²1 602 m²2 212 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés31
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)31
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces11
3 pièces12
4 pièces5
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés31
Surface créée2 212 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée610 m²
Surface après travaux (totale)2 212 m²
Superficie du terrain1 343 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/12/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202316B0075
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 31 logements, 2 212 m², 0 m² et parcelle de 1 343 m².