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Autorisation d’urbanisme PC n°09202316B0071 à CLAMART (92140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09202316B0071). Le projet est situé au 177 B avenue du General de Gaull à CLAMART (92140). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 8 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 février 2017, autorise la création de 53 logements sur une parcelle de 822 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La surface de plancher créée atteint 3 390 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 390 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 177 B avenue du General de Gaull, CLAMART (92140).

Références cadastrales : BF, 230, BF, 133, BF, 134.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE (SIREN 444760482, SIRET 44476048200026, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 390 m² · Variation nette totale : 2 787 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation603 m²3 347 m²0 m²603 m²0 m²2 744 m²3 347 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²43 m²0 m²0 m²0 m²43 m²43 m²
Total603 m²3 390 m²0 m²603 m²0 m²2 787 m²3 390 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés53
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)53
Répartition par taille
1 pièce5
2 pièces15
3 pièces27
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés53
Logements supprimés3
Surface créée3 390 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée603 m²
Surface après travaux (totale)3 390 m²
Superficie du terrain822 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite43 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09202316B0071
  • Code commune INSEE : 92023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CLAMART (92140). Les principaux éléments portent sur 53 logements, 3 390 m², 0 m² et parcelle de 822 m².